|
|
Informations légales
Mentions légales
Retrouvez les informations relatives à l’édition, à l’hébergement et à l’utilisation du site Ti-Bahou.
Éditeur du site
G. RUBY
22 rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
N° SIRET :
51223154900027
Dispensé d'immatriculation en application de l'article L123-1-1 du code du commerce.
TVA non applicable, art. 293B du CGI
Responsable de la publication
G. Ruby
Propriété intellectuelle
Les images et photographies publiées sur le site ne sont pas libres de droits. Merci de nous contacter avant toute utilisation.
Données personnelles
En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.
Déclaration auprès de la CNIL :
Numéro de déclaration simplifiée 1421019.
Une question concernant ces informations ?
Contactez Ti-Bahou par téléphone ou par courrier électronique.
|
|
